Ascenseurs
Les anciens bâtiments sont rarement équipés d’ascenseurs.
S’ils existent, ils sont parfois trop exigus, l’équipement interne est incomplet et l’éclairement des abords insuffisant. La plupart des ascenseurs, même récemment installés, ne possèdent pas de commandes en braille ni en relief.
Il est utile de prévoir une main courante intérieure ainsi qu’un miroir sur la face opposée à la porte afin que les chaisards sortants puissent se rendre compte de la présence des personnes entrantes.
Les commandes intérieures sont situées à une distance de 0,50 m de la porte (voir schéma).
Enfin, il y a lieu de temporiser l’ouverture/fermeture des portes à un délai de 6 secondes au minimum.
Art. 415/5
Les niveaux des locaux ne pouvant être atteints par les pentes prévues à l’art. 415/1 sont accessibles par au moins un ascenseur ou élévateur à plate-forme répondant aux critères qui suivent :
1) les systèmes d’appel et de commande sont perceptibles par toutes les personnes handicapées à l’aide de dispositifs lumineux et vocaux ;
RRU (Règlement Région Bruxelloise) : le système de commande est visuel et est doublé d'une synhèse vocale;
2) une aire de manœuvre de 1,50 m de D. est prévue devant la porte ;
RRU: idem;
3) le bouton d’appel se situe entre 0,80 m et 0,95 m de H. ;
RRU: toutes les commandes sans exception sont comprises entre 0;80 et 0,90 m de H. et placée à au moins 0,50 m d'un angle rentrant;
4) le passage libre de la porte est de 0,90 m ;
RRU: idem;
5) la cabine présente une profondeur de 1,40 m et une l. de 1,10 m au minimum ;
RRU: idem;
6) les boutons de commande intérieurs
sont dédoublés;
RRU: aucune prescription pour cet aspect
7) une série de boutons à hauteur habituelle comporte les inscriptions braille et les touches ne sont pas de type digital (les touches digitales s’avèrent trop sensibles pour les personnes aux gestes peu coordonnés) ;
une autre série est disposée horizontalement, les touches ont 0,03 cm de D. et la H. de placement est comprise entre 0,85 et 0,90 m ; il en va de même pour la hauteur de placement du combiné qui est muni d’un voyant s’allumant lorsque la communication est établie (ceci indique aux personnes sourdes que l’interlocuteur s’est rendu compte qu’une personne est en difficulté) ;
RRU: Pas de double rangée de boutons exigée mais tout texte ou chiffre écrit présente une traduction braille;
8) un signal sonore et lumineux indique le passage de chaque étage ;
RRU: pas d'exigence;
9) sa mise à niveau avec la finition du sol de chaque étage est parfaite ;
RRU: tolérance = 0,005 m au maximum et lacune de 0,02 m au maximum;
10) un bouton STOP est prévu et placé à 1,30 m de hauteur.
RRU: aucune d'exigence;
11) l’ascenseur n’est pas verrouillé.
RRU: pas d'exigence.
Autres prescriptions supplémentaires du RRU (en Région Bruxelloise)
- Les parois fixes comportent des mains courantes placées à 0,90 m de H. et distantes de la paroi de 0,035 m;
- Un miroir est placé sur la paroi opposée à la porte;
- Un siège abattable est placé dans les cabines desservant plus de 10 niveaux;
- La temporisation minimale de la porte est de 6 secondes au moins et présente un bord sensible au contact.
- Les élévateurs sans gaine fermée sont autorisés à condition de ne pas dépasser une course de 1,80 m.
Cet article s’applique à tous les édifices neufs cités à l’article 414, §1. du CWATUPE.
Exception: les cafés, commerces et restaurants dont au moins un niveau est accessible selon les termes des articles 415/1 et 415/2 ni aux bâtiments satisfaisant aux conditions de l’article 414, §2.
Le RRU ne mentionne pas ce type d'exception.
Il existe des alternatives moins coûteuses à l’achat et à l’entretien que les ascenseurs (Voir Elévateurs à plate-forme).
Dans les cas où des ascenseurs sont installés en batterie, l’ascenseur accessible est repérable par le sigle international (voiturette blanche sur fond bleu) et le bouton d’appel jouxte l’ascenseur adapté.
Etant donné ces caractéristiques d’encombrement, la trémie doit, de fait, posséder les dimensions minimales suivantes : 1,70 x 1,70 m, faute de quoi il sera problématique d’y installer un ascenseur aux dimensions légales.
En cas d’urgence, les ascenseurs récents descendent automatiquement au niveau prévu pour l’évacuation ; les portes restant alors bloquées en position ouverte.
Attention: certains ascenseurs présentant une un boîtier contenant une clé et repérable par un casque de pompiers ne sont pas accessibles au public; inutile donc d'espérer pouvoir les utiliser.
Mais étant donné que les plaques signalétiques, normalement obligatoires, ne sont pas systématiquement présentes, le public ne connaît pas avec certitude les caractéristiques de fonctionnement de l’ascenseur.
Par ailleurs, vu les nombreux accidents constatés, les propriétaires sont dans l’obligation de faire procéder à une analyse de risques ; ce qui implique dans certains cas une rénovation des appareils et parfois de la cabine. (A.R. du 09/03/2003, Moniteur du 30/04/2003, modifié par l’A.R du 17/03/2005).
Tous les ascenseurs à usage professionnel ou privé sont concernés et l’attention aux utilisateurs PMR est rappelée. La vigilance est de mise pour vérifier si les appareils rénovés (placement de doubles commandes, etc., boutons en relief, signaux acoustiques, etc..) sont conformes à la loi.
Le niveau d'évacuation est répertorié sur les plans(souvent encadrés) qui doivent être présents dans les locaux utilisés par le public.
Avec le soutien la Région wallonne